PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
ANNEE 2023
- DCM du 27 juin :
a) liste des délibérations: Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 4 avril :
b) procès verbal : Cliquez ici pour télécharger le fichier
a) liste des délibérations: Cliquez ici pour télécharger le fichier
ANNEE 2022
- DCM du 22 novembre :
b) procès verbal : Cliquez ici pour télécharger le fichier -
a) liste des délibérations: Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 27 septembre :
b) procès verbal : Cliquez ici pour télécharger le fichier -
a) liste des délibérations: Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 26 juillet :
- b) procès verbal : Cliquez ici pour télécharger le fichier
- a) liste des délibérations: Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 5 avril : Cliquez ici pour télécharger le fichier
ANNEE 2021
- DCM du 14 décembre Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 26 octobre Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 29 juin Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 9 avril Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 5 mars Cliquez ici pour télécharger le fichier
ANNEE 2020
- DCM du 17 novembre Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 10 juillet Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 07 juillet Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 30 juin Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 26 mai Cliquez ici pour télécharger le fichier
-
DCM du 25 février Cliquez ici pour télécharger le fichier
ANNEE 2019
- DCM du 10 décembre Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 15 octobre Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 25 juin Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 02 avril Cliquez ici pour télécharger le fichier
- DCM du 05 mars Cliquez ici pour télécharger le fichier
Adresse Mairie
1 Rue de Masevaux
68210 Traubach-le-Haut
Accueil Mairie
lundi 16h00 - 18h00 / mercredi 10h00 - 12h00
vendredi 15h00 - 17h00
vendredi 15h00 - 17h00